Droits d'auteur 2024

Copyright 2024 Projet d'accès à la santé communautaire en matière de toxicomanie et de santé mentale. Tous droits réservés.

Restrictions d'utilisation

Sauf indication contraire ailleurs sur ce site concernant une partie, un fichier ou un document particulier, toute personne est par la présente autorisée à consulter, copier, imprimer et distribuer ce document sous réserve des conditions suivantes :

1. Le document ne peut être utilisé qu'à des fins informatives et non commerciales.
2. L'autorisation doit être obtenue auprès du concédant pour l'utilisation de tout document ou partie de celui-ci qui a été concédé sous licence à CSS.
3. CSS et OASAS se réservent le droit de révoquer une telle autorisation à tout moment, et toute utilisation de ce type sera interrompue immédiatement après notification de CSS ou OASAS.

Le texte, les mises en page, les graphiques et les logos de ce site sont protégés par les lois américaines sur le droit d'auteur.